Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site hotelium-development.com et la plateforme Hotelium sont édités par :

• HOTELIUM DEVELOPMENT, société à responsabilité limitée (SARL) ;
• Siège social : 38 rue des Mathurins, 75008 Paris, France ;
• SIREN : 108 291 303 ;
• SIRET du siège : 108 291 303 00015 ;
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) ;
• Code APE : 74.90B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses ;
• Co-gérants : Daniel Michel Keela et Samson Roffiaen ;
• Contact : contact@hotelium-development.com.

Directeur de la publication : Samson Roffiaen.

2. Hébergement

Le site et ses services techniques reposent notamment sur les prestataires suivants :

• Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis - hébergement applicatif ;
• Supabase, Inc. - base de données, authentification et stockage, avec région d'hébergement configurée pour le service.

Pour toute question relative à l'hébergement ou pour signaler un contenu manifestement illicite, vous pouvez écrire à contact@hotelium-development.com.

3. Nature des informations publiées

Les informations, simulateurs, scores, estimations, audits, rapports et contenus publiés par Hotelium sont fournis à titre informatif et comme outils d'aide à la décision. Ils ne constituent ni un diagnostic réglementaire, ni une étude d'ingénierie ou de maîtrise d'œuvre, ni un audit légal ou financier, ni un conseil juridique, fiscal, assurantiel ou en investissement.

Les résultats sont établis à partir des informations communiquées par l'utilisateur, de règles de calcul programmées, de facteurs d'émission, de références sectorielles et, pour certaines analyses, d'un système d'intelligence artificielle. Leur pertinence dépend notamment de l'exactitude, de l'exhaustivité, de la période et de la représentativité des données fournies.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, interfaces, méthodes, logiciels, bases documentaires, marques, éléments graphiques et contenus sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, extraction substantielle, adaptation, diffusion publique, revente ou exploitation concurrente est interdite.

Les marques, normes, référentiels et contenus de tiers cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention ne vaut ni affiliation ni approbation d'Hotelium par ces organismes.

5. Disponibilité et sécurité

Hotelium met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité et la sécurité du site, sans garantir une disponibilité permanente ou l'absence totale d'erreur, de vulnérabilité ou d'interruption. Le service peut être suspendu pour maintenance, mise à jour, sécurité, incident technique ou cas de force majeure.

6. Liens et partenaires

Le site peut renvoyer vers des sites ou prestataires tiers. Hotelium n'en contrôle ni le contenu, ni les conditions, ni la disponibilité, ni les pratiques de confidentialité. Toute relation contractuelle avec un tiers est conclue directement entre l'utilisateur et ce tiers.

Hotelium peut recommander des partenaires commerciaux susceptibles de répondre à un besoin identifié. Une telle recommandation n'emporte aucune garantie quant à leur compétence, leur disponibilité, leurs prix, leurs délais ou la qualité de leurs prestations. Hotelium peut percevoir une rémunération au titre d'une mise en relation ; lorsqu'elle existe, cette relation commerciale est indiquée de manière transparente. Aucune donnée client n'est communiquée à un partenaire pour sa prospection sans accord préalable.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles et de gestion des traceurs sont décrites dans la politique de confidentialité. Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies » disponible sur le site.